2014

Décembre 2014

Numéro de la demande


Résumé


Disposition

Nombre de pages communiqués

A-2014-00077

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologique du bien immobilier 37 rue Shuters à Port Hope, Ontario.

Communication partielle

189

A-2014-00078

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologique du bien immobilier 30 rue Bramley à Port Hope, Ontario.

Communication partielle

37

Novembre 2014

Numéro de la demande


Résumé


Disposition

Nombre de pages communiqués

A-2014-00064

Demande d’informations relatives à la correspondance entre le personnel du programme de Protection de la valeur des biens immobiliers et les évaluateurs ou consultants du bien immobilier 120 rue Dorset à Port Hope, Ontario

Communication partielle

82

A-2014-00074

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologique du bien immobilier 77 rue Hope à Port Hope, Ontario

Communication partielle

53

A-2014-00075

Copie du rapport « Sites de moindre envergure » du bien immobilier 6 Place Lyall à Port Hope, Ontario

Communication partielle

169

A-2014-00076

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologique du bien immobilier 15-19 rue Ontario à Port Hope, Ontario

Communication partielle

262

Octobre 2014

Numéro de la demande


Résumé


Disposition

Nombre de pages communiqués

A-2014-00045

Copie du rapport du contrôle radiologique des biens immobiliers 58 et 60 rue Alexander à Port Hope, Ontario

Communication partielle

497

A-2014-00049

Documents reliés au déclassement du site de Gentilly-1

Documents visés par une exception

0

A-2014-00055

Copie du rapport « Sites de moindre envergure » du bien immobilier 46 rue Fenton à Port Hope, Ontario

Communication partielle

137

A-2014-00056

Copie du rapport « Sites de moindre envergure » du bien immobilier 55 rue Trefusis à Port Hope, Ontario

Communication partielle

194

A-2014-00058

Copie du rapport « Sites de moindre envergure » du bien immobilier 14 rue Fenton à Port Hope, Ontario

Communication partielle

135

A-2014-00059

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologique du bien immobilier 58 rue Sullivan à Port Hope, Ontario

Communication partielle

23

A-2014-00060

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologique du bien immobilier 44 rue Sherbourne à Port Hope, Ontario

Communication partielle

86

A-2014-00061

Nombre de visiteurs au bureau d’IRPH et nombre de demandes déposées en relation au Programme de protection de la valeur des biens immobiliers

Communication intégrale

1

A-2014-00062

Liste des subventions accordées conformément au Programme de protection de la valeur des biens immobiliers

Documents vises par une exclusion

0

A-2014-00063

Nombre de médiations et arbitrages accordées conformément au Programme de protection de la valeur des biens immobiliers

Communication intégrale

2

A-2014-00065

Rapport de l’état des routes de Port Granby

Communication partielle

298

A-2014-00066

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologique du bien immobilier 1 rue Howard à Port Hope, Ontario

Communication partielle

103

A-2014-00067

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologique du bien immobilier 2 rue Madison à Port Hope, Ontario

Communication intégrale

52

Septembre 2014

Numéro de la demande


Résumé


Disposition

Nombre de pages communiqués

A-2014-00041

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologique du bien immobilier « Caroline Street Park » à Port Hope, Ontario

Communication partielle

613

A-2014-00042

Copies des rapports radiologiques des biens immobiliers « Chemetron Lagoon Area » et « Sculthorpe Marsh » à Port Hope, Ontario

Communication partielle

169

A-2014-00046

Copies des ordres d’achat et fiches de rappel d’encre et cartouche pour la période du 1 janvier 2-14 au 30 avril 2014.

Communication partielle

13

A-2014-00047

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologique du bien immobilier 54 rue Elgin à Port Hope, Ontario

Communication partielle

42

A-2014-00051

Copie du rapport « Sites de moindre envergure » du bien immobilier 25 rue Centennial à Port Hope, Ontario

Communication partielle

27

A-2014-00078

Copie du rapport « Sites de moindre envergure » du bien immobilier 46 rue Catherine à Port Hope, Ontario

Communication partielle

275

A-2014-00053

Copie du rapport « Sites de moindre envergure » du bien immobilier 40 rue Pochon à Port Hope, Ontario

Communication partielle

195

A-2014-00054

Copie du rapport « Sites de moindre envergure » du bien immobilier 35 rue Peacock à Port Hope, Ontario

Communication partielle

240

A-2014-00057

Copie du rapport « Sites de moindre envergure » du bien immobilier 9 rue Potts à Port Hope, Ontario

Communication partielle

153

Août 2014

Numéro de la demande


Résumé


Disposition

Nombre de pages communiqués

A-2014-00007

Copie des résultats du programme de surveillance à long terme du radon – 90 rue Mill à Port Hope

Communication partielle

15

A-2014-00020

Copie du rapport d’enquête de la couche souterraine de la décharge de Highland Drive

Communication partielle

289

A-2014-00028

Copie du rapport d’évènement détaillé OPS-13-10427

Communication intégrale

35

A-2014-00029

Copie des rapports d’évaluation et d’assainissement relatif à 132 rue King, Port Hope

Communication partielle

375

A-2014-00038

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologique du bien immobilier 61 rue King à Port Hope, Ontario

Communication partielle

46

A-2014-00039

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologique du bien immobilier 58 rue Sullivan à Port Hope, Ontario

Communication partielle

133

A-2014-00040

Copie du rapport d’enquête du musée des pompiers à Port Hope - 95 rue Mill

Communication partielle

57

Juillet 2014

Numéro de la demande


Résumé


Disposition

Nombre de pages communiqués

A-2014-00001

Copie des études radiologiques techniques du Pipeline abandonné à Port Hope.

Communication partielle

622

A-2014-00003

Résultat du programme de surveillance du radon à long terme du bien immobilier 27-29 rue Marsh, Port Hope.

Communication partielle

23

A-2014-00004

Résultat du programme de surveillance du radon à long terme du bien immobilier 60 rue Highland, Port Hope.

Communication partielle

16

A-2014-00005

Résultat du programme de surveillance du radon à long terme du bien immobilier 66 rue Victoria, Port Hope.

Communication partielle

15

A-2014-00006

Résultat du programme de surveillance du radon à long terme du bien immobilier 81 rue Mill, Port Hope.

Communication partielle

16

A-2014-00008

Résultat du programme de surveillance du radon à long terme du bien immobilier 95 rue Mill, Port Hope.

Communication partielle

25

A-2014-00009

RRésultat du programme de surveillance du radon à long terme du bien immobilier 149 rue Rose Glen, Port Hope.

Communication partielle

24

A-2014-00010

Résultat du programme de surveillance du radon à long terme du bien immobilier Domaine Smith, Port Hope.

Communication partielle

15

A-2014-00016

Liste des contrats octroyés à SNC Lavalin ou à l’une de ses filiales (2004 à présent).

Communication partielle

27

A-2014-00017

Résultat du programme de surveillance du radon à long terme du bien immobilier 135 rue Centennial, Port Hope.

Communication partielle

28

A-2014-00018

Demande de renseignements des travailleurs étrangers au Laboratoire de Chalk River.

Communication partielle

5

A-2014-00023

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologiques du bien immobilier 19/21 Dundas Square, Toronto.

Communication partielle

427

A-2014-00025

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologiques du bien immobilier 49 rue Toronto à Port Hope.

Communication partielle

4

A-2014-00027

Copie de la réévaluation de l’état des ponts et rues à Port Hope.

Communication partielle

866

A-2014-00030

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologiques du bien immobilier 6 rue Baldwin à Port Hope.

Communication partielle

80

A-2014-00033

Copie du rapport de l’évaluation des répercussions sonores en soutien de l’évaluation environnementale à Port Hope.

Communication partielle

239

A-2014-00034

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologiques du bien immobilier 19 avenue Bloomsgrove à Port Hope.

Communication partielle

41

A-2014-00035

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologiques du bien immobilier 17 avenue Bloomsgrove à Port Hope.

Communication partielle

43

A-2014-00036

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologiques du bien immobilier 44 rue Younge à Port Hope.

Communication partielle

49

A-2014-00037

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologiques du bien immobilier 121 avenue Bloomsgrove à Port Hope.

Communication partielle

61

Juin 2014

Numéro de la demande



Résumé 


Disposition

Nombre de
pages communiqués


 A-2014-00011

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologique du bien immobilier 40 avenue Pochon à Port Hope, Ontario

Communication partielle

 14

 A-2014-00012

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologique du bien immobilier 50 rue Hope à Port Hope, Ontario

Communication partielle

 9

 A-2014-00013

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologique du bien immobilier 59 avenue Bloomsgrove à Port Hope, Ontario

Communication partielle

 20

 A-2014-00014

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologique du bien immobilier 51 avenue Bloomsgrove à Port Hope, Ontario

Communication partielle

 18

 A-2014-00015

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologique du bien immobilier 57 avenue Bloomsgrove à Port Hope, Ontario

Communication partielle

 17

 A-2014-00019

Copie mise à jour de la base de données espèces en péril d’IRPH

Communication partielle

 70

 A-2014-00021

Contrat de SNS-Lavalin octroyés à EACL Technologies Inc.

Aucun document n’existe

 0

 A-2014-00024

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologique du bien immobilier 49 rue Toronto à Port Hope, Ontario

Communication partielle

 4

Mai 2014

Numéro de la demande


Résumé  


Disposition 

Nombre de pages communiqués

A-2013-00068

Courriels concernant le programme de protection de la valeur des biens immobiliers et information relative à la nomination de l’agent de compensation.

Communication partielle

 111

A-2013-00069

Correspondance entre les officiers de rémunération du programme de protection de la valeur des biens immobiliers et le personnel d’EACL après le 1ier janvier 2012.

Communication partielle

 150

Avril 2014

Rien à déclarer.

Mars 2014

Numéro de la demande


Résumé  


Disposition 

Nombre de pages communiqués

A-2013-00070

Procès-verbal du programme de formation organisé par EACL pour les agents de rémunération antérieures à leurs fonctions d’engagement.

Communication partielle

 67

A-2013-00071

Copie de chaque contrat Service D’évaluation entre 2006-2014 entre EACL et experts retenus pour travailler pour EACL relatif au programme PVP.

Communication partielle

 30

A-2013-00075

Copies des documents d’orientation  officiels qui régissent les employés de la science lors d’une publication, révision ou une présentation publique des travaux scientifiques ou techniques. Janvier 2000.

Communication intégrale

 33

A-2013-00076

Copies des documents d’orientation  officiels qui régissent les employés de la science lors d’une publication, révision ou une présentation publique des travaux scientifiques ou techniques. Janvier 2006.

Communication intégrale 

 33

 A-2013-00077

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologique du bien immobilier 74 rue Harcourt à Port Hope, Ontario

Communication partielle

 131

 A-2013-00078

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologique du bien immobilier 10 rue Robertson à Port Hope, Ontario

Communication partielle

 152

Février 2014

Numéro de la demande


Résumé 


Disposition

Nombre de pages communiqués

A-2013-00063

Rapport AMEC, clôture du project d’assainissement des sols contaminés d’uranium au site des voies navigables, Fort McMurray, Alberta

Communication partielle


 312

A-2013-00065

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologiques du bien immobilier 26 rue Bramley à Port Hope, Ontario

Communication partielle

 73

A-2013-00066

Documents qui fournissent des conseils ou stipulent comment les employés d’EACL doivent interagir avec les médias à partir du 1er janvier 2014.

Communication intégrale

 8

A-2013-00067

Documents qui fournissent des conseils ou stipulent comment les employés d’EACL devraient publier avis ou présenter publiquement leurs travaux scientifiques ou techniques à partir du 1er janvier 2014.

Communication intégrale 

 8


Janvier 2014

Numéro de la demande


Résumé


Disposition 

Nombre de pages communiqués

A-2013-00061 et A-2012-00062

Demande de renseignements contenus dans le fichier radiologiques du bien immobilier 3 rue Wellington à Port Hope, Ontario

Communication partielle

256